Conditions d'Utilisation

1. Informations Générales

Les présentes conditions générales d'utilisation (ci-après "CGU") régissent l'utilisation du site web windenergy-energybeam.com (ci-après "le Site") et des services proposés par WindEnergy EnergyBeam (ci-après "la Société", "nous" ou "notre").

1.1 Identité de la Société

WindEnergy EnergyBeam
Société de services informatiques
Siège social : 42 Avenue des Champs-Élysées, 75008 Paris, France
Téléphone : +33 1 42 25 63 47
Email : [email protected]

1.2 Acceptation des Conditions

L'utilisation du Site implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGU. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le Site.

2. Objet du Site

Le Site a pour objet de présenter les services informatiques proposés par WindEnergy EnergyBeam, notamment :

• Conseil en informatique
• Support technique
• Maintenance informatique
• Services de sécurité IT
• Formation et accompagnement

3. Accès au Site

3.1 Disponibilité

Nous nous efforçons de maintenir le Site accessible 24h/24 et 7j/7. Cependant, nous ne pouvons garantir une disponibilité continue en raison :

• Des opérations de maintenance
• Des pannes techniques
• Des cas de force majeure
• Des actions de tiers

3.2 Prérequis techniques

L'accès au Site nécessite :

• Une connexion Internet
• Un navigateur web récent
• L'activation de JavaScript

4. Utilisation du Site

4.1 Utilisation autorisée

Vous pouvez utiliser le Site pour :

• Consulter les informations sur nos services
• Nous contacter via les formulaires disponibles
• Vous abonner à notre newsletter
• Lire nos articles de blog

4.2 Utilisations interdites

Il est strictement interdit d'utiliser le Site pour :

• Diffuser des contenus illégaux, diffamatoires ou offensants
• Tenter de pirater ou d'endommager le Site
• Collecter des données personnelles d'autres utilisateurs
• Diffuser des virus ou logiciels malveillants
• Utiliser le Site à des fins commerciales non autorisées
• Reproduire, copier ou distribuer le contenu sans autorisation

5. Propriété Intellectuelle

5.1 Droits de la Société

Tous les éléments du Site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle :

• Textes et contenus rédactionnels
• Images, graphiques et illustrations
• Logo et éléments de marque
• Code source et architecture du Site
• Base de données

5.2 Utilisation du contenu

Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation du contenu est interdite sans autorisation écrite préalable, sauf pour :

• La consultation personnelle
• La copie à des fins de sauvegarde privée
• Les citations courtes à des fins d'information avec mention de la source

6. Protection des Données Personnelles

La collecte et le traitement de vos données personnelles sont régis par notre Politique de Confidentialité, qui fait partie intégrante des présentes CGU.

7. Cookies

Notre utilisation des cookies est détaillée dans notre Politique des Cookies. En utilisant le Site, vous acceptez l'utilisation des cookies conformément à cette politique.

8. Responsabilité

8.1 Limitation de responsabilité

Notre responsabilité est limitée dans les cas suivants :

• Interruption temporaire du service
• Dysfonctionnements techniques indépendants de notre volonté
• Utilisation non conforme du Site
• Dommages indirects ou consécutifs

8.2 Responsabilité des utilisateurs

Les utilisateurs sont responsables :

• De l'utilisation qu'ils font du Site
• De la véracité des informations qu'ils communiquent
• Du respect des présentes CGU
• Des dommages qu'ils pourraient causer

9. Services Professionnels

9.1 Devis et contrats

Les services professionnels font l'objet de contrats spécifiques qui complètent les présentes CGU. Ces contrats précisent :

• La nature et l'étendue des services
• Les délais d'exécution
• Les tarifs et conditions de paiement
• Les garanties applicables

9.2 Obligations du client

Le client s'engage à :

• Fournir toutes les informations nécessaires
• Respecter les délais convenus
• Payer les prestations selon les modalités convenues
• Collaborer de bonne foi

10. Force Majeure

Nous ne pourrons être tenus responsables de tout retard ou inexécution de nos obligations résultant d'un cas de force majeure, notamment :

• Catastrophes naturelles
• Guerres, terrorisme, émeutes
• Grèves, conflits sociaux
• Pannes généralisées des réseaux de télécommunication
• Décisions gouvernementales

11. Modifications des CGU

Nous nous réservons le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications entrent en vigueur dès leur publication sur le Site.

En cas de modification substantielle, nous vous informerons par :

• Une notification sur le Site
• Un email aux utilisateurs inscrits à notre newsletter

12. Résiliation

12.1 Résiliation par l'utilisateur

Vous pouvez cesser d'utiliser le Site à tout moment sans préavis.

12.2 Résiliation par la Société

Nous pouvons suspendre ou interdire l'accès au Site en cas de :

• Non-respect des présentes CGU
• Utilisation frauduleuse ou abusive
• Demande des autorités compétentes

13. Droit Applicable et Juridiction

13.1 Droit applicable

Les présentes CGU sont régies par le droit français.

13.2 Règlement des litiges

En cas de litige, nous privilégions la résolution amiable. Si celle-ci échoue, les tribunaux français seront seuls compétents.

13.3 Médiation

Conformément à la réglementation, nous adhérons à un service de médiation de la consommation. En cas de litige, vous pouvez recourir gratuitement à ce service.

14. Dispositions Diverses

14.1 Intégralité

Les présentes CGU, ainsi que la Politique de Confidentialité et la Politique des Cookies, constituent l'intégralité de l'accord entre les parties.

14.2 Nullité partielle

Si une clause des présentes CGU est déclarée nulle ou inapplicable, les autres clauses resteront en vigueur.

14.3 Renonciation

Le fait de ne pas exercer un droit ne constitue pas une renonciation à ce droit.

15. Contact

Pour toute question concernant les présentes CGU, vous pouvez nous contacter :

Nous nous engageons à répondre dans les meilleurs délais à toute demande d'information ou de clarification.